Par délibération du 18 décembre 2020, le Conseil métropolitain a engagé la révision du Plan Local d’Urbanisme 3 (PLU) en arrêtant une première version déclinée en sept thématiques : « Développement économique et commerce » ; « Habitat-volet Gens du Voyage » ; « Densité et Forme Urbaine » ; « Nature en ville » ; « Mobilité »…
CONSEIL MUNICIPAL : jeudi 11 mai 2023 à 18h ORDRE DU JOUR : 1. Versement d’une subvention 2023 au GIE Eurasanté 2. Budget principal 2023 – décision modificative n°1 3. Modalités de versement des subventions 2023 au CCAS et à la Caisse des écoles 4. Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un…
BUDGET PRIMITIF 2023 Madame le maire, Chers membres du Conseil, En préambule, lors des débats d’orientations budgétaires qui se sont déroulés le 9 mars dernier, le groupe « vivre Loos Passionnément » listait les dispositifs du plan de relance mis en place par l’État au profit des collectivités territoriales… Hélas, la ville de Loos qui gère minutieusement les deniers publics n’est…
Ordre du jour INFORMATION : Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 9 mars 2023 PROJETS DE DELIBERATIONS : Finances : 1. Budget primitif 2023 2. Taux des impôts locaux 2023 Vivre ensemble – solidarité : 3. Subventions 2023 aux associations 4. Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2023 du contrat de ville 5.…
Rapport d’orientation budgétaire 2023 En dépit d’un contexte économique incertain, la municipalité propose un rapport d’orientation budgétaire ambitieux en maintenant, grâce à une gestion responsable des deniers publics, ses engagements pris envers des Loossoises et Loossois. 1 – Sur le fonctionnement : Le ROB porté par le groupe majoritaire propose de : Maintenir des investissements élevés pour soutenir les transitions engagées…
Réponse à la question orale de « un autre loos ensemble » Conseil Municipal du 09/03/2023 Le 20 mars 2014, j’ai réuni tous les agents de la ville, et du CCAS, inquiets pour certains de leur avenir au sein de la collectivité, afin de leur présenter la municipalité issue du suffrage universel et partager avec eux ma volonté d’œuvrer avec tous…
(captation Ville de Loos) Régie municipale d’Électricité (RME) : adoption des comptes et affectations de l’excédent 2021 En dépit d’une baisse de ses bénéfices, notre Régie municipale d’électricité reste globalement en bonne santé financière. Elle a tout de même réalisé un résultat cumulé de plus de 3 millions d’euros. Cette baisse s’explique notamment par une augmentation des dépenses de fonctionnement et…
(captation Ville de Loos) Budget primitif 2022 – Décision modificative n°2 Le budget prévisionnel d’une commune a naturellement vocation à évoluer en raison d’événements imprévus au moment du vote du budget primitif. Cette décision modificative soumise au vote du Conseil municipal en est la parfaite illustration. À l’instar de toutes les collectivités territoriales, notre commune est très impactée par la…
Fixation du montant des indemnités des élus municipaux Le 1er alinéa de l’article L.2122-18 du code général des collectivités territoriales autorise le maire à déléguer une partie de ses fonctions à un ou plusieurs membres du Conseil municipal. La présente délibération propose une modification des indemnités des élus ayant pour finalité de compenser une partie des pertes de revenus et…