Uncategorized

Elections sénatoriales 2023 : tenue des conseils municipaux le 9 juin 2023

Elections sénatoriales 2023 : tenue des conseils municipaux le 9 juin 2023

Les élections concernant le renouvellement des sénateurs de la série 1, dont relève le département du Nord, auront lieu le 24 septembre 2023. Le collège électoral est composé des sénateurs et députés du Nord, des conseillers régionaux de la section départementale du Nord, des conseillers départementaux et des délégués des conseils municipaux (art. L. 280 du code électoral). A cet effet, les…

Read More

Intervention de Iliasse Ben Mousa sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU3) au conseil municipal du 11 mai 2023

Intervention de Iliasse Ben Mousa sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU3) au conseil municipal du 11 mai 2023

    Par délibération du 18 décembre 2020, le Conseil métropolitain a engagé la révision du Plan Local d’Urbanisme 3 (PLU) en arrêtant une première version déclinée en sept thématiques : « Développement économique et commerce » ; « Habitat-volet Gens du Voyage » ; « Densité et Forme Urbaine » ; « Nature en ville » ; « Mobilité »…

Read More

Conseil municipal, jeudi 11 mai 2023 à 18H

Conseil municipal, jeudi 11 mai 2023 à 18H

CONSEIL MUNICIPAL : jeudi 11 mai 2023 à 18h ORDRE DU JOUR : 1. Versement d’une subvention 2023 au GIE Eurasanté 2. Budget principal 2023 – décision modificative n°1 3. Modalités de versement des subventions 2023 au CCAS et à la Caisse des écoles 4. Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un…

Read More

Intervention de Iliasse Ben Mousa au conseil municipal du 6 avril 2023 sur le budget primitif 2023

Intervention de Iliasse Ben Mousa au conseil municipal du 6 avril 2023 sur le budget primitif 2023

 BUDGET PRIMITIF 2023 Madame le maire, Chers membres du Conseil, En préambule, lors des débats d’orientations budgétaires qui se sont déroulés le 9 mars dernier, le groupe « vivre Loos Passionnément » listait les dispositifs du plan de relance mis en place par l’État au profit des collectivités territoriales… Hélas, la ville de Loos qui gère minutieusement les deniers publics n’est…

Read More

Conseil Municipal,  jeudi 6 avril à 18h

Conseil Municipal, jeudi 6 avril à 18h

Ordre du jour INFORMATION : Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 9 mars 2023 PROJETS DE DELIBERATIONS : Finances : 1. Budget primitif 2023 2. Taux des impôts locaux 2023 Vivre ensemble – solidarité : 3. Subventions 2023 aux associations 4. Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2023 du contrat de ville 5.…

Read More

Intervention de Marie-Claude Bara au conseil municipal du 9 mars 2023 sur le rapport d’orientation budgétaire

Intervention de Marie-Claude Bara au conseil municipal du 9 mars 2023 sur le rapport d’orientation budgétaire

Rapport d’orientation budgétaire 2023 En dépit d’un contexte économique incertain, la municipalité propose un rapport d’orientation budgétaire ambitieux en maintenant, grâce à une gestion responsable des deniers publics, ses engagements pris envers des Loossoises et Loossois. 1 – Sur le fonctionnement : Le ROB porté par le groupe majoritaire propose de : Maintenir des investissements élevés pour soutenir les transitions engagées et…

Read More

Détournements de fonds publics, intervention de Anne Voituriez au Conseil municipal du 9 mars 2023

Détournements de fonds publics, intervention de Anne Voituriez au Conseil municipal du 9 mars 2023

Réponse à la question orale de « un autre loos ensemble » Conseil Municipal du 09/03/2023 Le 20 mars 2014, j’ai réuni tous les agents de la ville, et du CCAS, inquiets pour certains de leur avenir au sein de la collectivité, afin de leur présenter la municipalité issue du suffrage universel et partager avec eux ma volonté d’œuvrer avec tous les…

Read More

Intervention de Iliasse Ben Mousa au Conseil Municipal du 29 septembre 2022 sur Régie municipale d’Électricité (RME) : adoption des comptes et affectations de l’excédent 2021

Intervention de Iliasse Ben Mousa au Conseil Municipal du 29 septembre 2022 sur Régie municipale d’Électricité (RME) : adoption des comptes et affectations de l’excédent 2021

(captation Ville de Loos) Régie municipale d’Électricité (RME) : adoption des comptes et affectations de l’excédent 2021 En dépit d’une baisse de ses bénéfices, notre Régie municipale d’électricité reste globalement en bonne santé financière. Elle a tout de même réalisé un résultat cumulé de plus de 3 millions d’euros. Cette baisse s’explique notamment par une augmentation des dépenses de fonctionnement et…

Read More