INFORMATION :
Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 28 septembre 2023
PROJETS DE DELIBERATIONS :
1. NPNRU – quartier des Oliveaux / Déclassement de l’« Antenne- Mairie des Oliveaux » située Place de Gaulle à Loos
Finances :
2. Délibération – cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2024
3. Budget principal 2023 – décision modificative n°4
4. Régie municipale d’Electricité (RME) : adoption des comptes et affectation de l’excédent 2022
5. Dépenses d’investissement 2024 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement
6. Inventaire comptable – règles et durées d’amortissement pour le budget principal – nomenclature M57
7. Passage à la norme comptable M57 : Apurement du compte 1069
8. Passage à la norme comptable M57 : Mise en place du règlement budgétaire et financier
Vivre ensemble – solidarité :
9. Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2023) menées en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature
10. Modification des modalités d’attribution du dispositif « aide au BAFA »
11. Modification des modalités d’attribution du dispositif « coup de pouce sport et culture »
12. Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier entre la Ville de Loos et les entreprises (actions de sponsoring) dans le cadre de l’évènement « Nos jeunes ont du talent »- Edition 2024 : approbation du dispositif et autorisation de signature
Moyens généraux :
13. Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2024
14. Modification du tableau des effectifs au 15 décembre 2023
15. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (centre social Mosaïque)
16. Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs sans
hébergement : délibération – cadre pour l’année 2024
17. Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Ville de Loos au profit de la caisse des écoles de Loos
Eco – ville – économie – emploi :
18. Appel à Manifestation d’Intérêt « Objectif centralité » de la Métropole Européenne de Lille : autorisation de dépôt de la candidature de la ville de Loos
19. Subvention 2023 à l’association « Union des commerçants et artisans loossois » (UDCAL)
20. Participation de la Ville de Loos au capital de « La Fabrique des Quartiers : désignation d’un représentant pour siéger au sein des organes de gouvernance de la SPLA
21. Aménagement sur le site Verlinde à Loos : autorisation de signature de la « charte ÉcoQuartier »
22. Programme Time2Adapt – « european urban initiative – Innovate action» : Autorisation de signature d’une convention
23. Constitution d’un groupement de commandes entre les villes de Loos, d’Haubourdin et le CCAS d’Haubourdin pour le marché de fourniture en denrées alimentaires : Autorisation de signature de la convention et désignation des membres de la commission d’appel d’offres
24. NPNRU – quartier des Oliveaux/ cession sous la forme d’un apport en nature de l’équipement communal dénommé « Antenne-Mairie des Oliveaux »
25. Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux « La Ruche »