INFORMATION :
Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 9 juin 2023
PROJETS DE DELIBERATIONS :
Administration générale
1. Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la Ville de Loos : autorisation de signer
la convention de prestation de services afférente avec la MEL
Finances
2. Approbation du compte de gestion du receveur
3. Compte administratif 2022 et affectation des excédents
4. Budget principal 2023 – décision modificative n°2
Rayonnement de la ville
5. Adhésion au dispositif « pass culture » : autorisation de signature d’une convention avec la SAS
« pass culture »
6. Tarifs de la saison culturelle à compter du 1
er septembre 2023
Vivre ensemble – solidarité :
7. Modification de la convention d’entente intercommunale entre la Ville de Loos et la Ville
d’Haubourdin pour une production mutualisée des repas en restauration collective
8. Avenant à la convention avec le Département du Nord pour la mise à disposition du restaurant
scolaire du collège Descartes du 31 août 2022 au 22 décembre 2023: autorisation de signature
9. Mise à disposition d’équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance :
autorisation de signature d’une convention
10. Convention de partenariat et financière entre la ville de Loos et la Ligue Hauts-de-France
d’Athlétisme dans le cadre des « Foulées Loossoises » – édition 2023 : approbation du dispositif
et autorisation de signature
11. Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier entre la ville de Loos et le tissu
économique local (actions de sponsoring) dans le cadre des foulées Loossoises – édition 2023 :
approbation du dispositif et autorisation de signature
12. Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier avec la Régie Municipale d’Electricité
(actions de sponsoring) dans le cadre de manifestations organisées par la Ville de Loos :
approbation du dispositif et autorisation de signature
13. Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat
d’association
Moyens généraux :
14. Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2023
15. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire
face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (pôle enfance – année scolaire
2023/2024)
16. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face
à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (service entretien)
17. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face
à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (service restauration)
18. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face
à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (résidence la Marlière)
19. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face
à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (pôle cohésion urbaine et
développement économique)
20. Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Ville de Loos au CCAS de Loos
21. Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
(IHTS)
Eco – ville – économie – emploi :
22. Convention d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) par
les bailleurs sociaux : autorisation de signature
23. Convention de gestion de site dans le cadre du PRU des Oliveaux : autorisation de signature
24. Modification de la redevance animation du marché forain hebdomadaire du centre-ville
25. Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public pour l’accueil de vélos à assistance
électriques en semi-floating
26. Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure au 1er janvier 2024
