Conseil Municipal,  jeudi 6 avril à 18h

Ordre du jour

INFORMATION :
Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 9 mars 2023
PROJETS DE DELIBERATIONS :
Finances :
1. Budget primitif 2023
2. Taux des impôts locaux 2023
Vivre ensemble – solidarité :
3. Subventions 2023 aux associations
4. Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2023 du contrat de ville
5. Fixation du montant forfaitaire de la contribution financière versée par la Ville aux écoles
maternelles et élémentaires publiques de Loos
6. Partenariat avec l’association « La SEVE » pour l’organisation de formation « BAFA » :
autorisation de signature de conventions
Moyens généraux :
7. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire
face à des besoins liés à un Accroissement Saisonnier d’activité – vacances d’été 2023 (Maisons
de jeunes Jacques-Prévert et Amitié)
Eco – ville – économie – emploi :
8. Autorisation de lancement d’une procédure de délégation de service public pour la gestion de
la fourrière automobile et élection des membres de la commission de délégation de service
public