Ordre du jour :
Conseil Municipal à 18h
Ordre du jour :
INFORMATION :
Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 26 juin 2025
PROJETS DE DELIBERATIONS :
Administration générale
1. Signature d’un bail entre la ville de Loos et l’éducation nationale pour l’utilisation par l’inspection académique de locaux sis école Daudet à Loos
2. Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées concernant le transfert du Golf Lille Métropole
Vivre ensemble – solidarité :
3. Création d’un Service Autonomie à Domicile (SAD MIXTE) par regroupement des autorisations du
Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) et du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD)
4. Mise en œuvre de la Cité éducative de Loos années 2025 -2027– Quartiers prioritaires de la politique de la ville « Oliveaux » et « Clemenceau-Kiener »
5. Approbation du lancement du projet « Oui change » – outils pédagogiques autour de la transition
écologique pour les enseignants
6. Evolution de l’offre périscolaire sous forme d’ateliers thématiques dénommés « J’apprends en jouant »
Moyens généraux :
7. Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2025
8. Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face
à un besoin lié à un Accroissement Saisonnier d’Activité (Amitié / Prévert – vacances scolaires 2025-2026)
9. Adhésion de la collectivité à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du centre de gestion de la
fonction publique territoriale du Nord (CDG59)
Eco – ville – économie – emploi :
10. Fixation des dérogations accordées par le Maire au principe de repos dominical dans les commerces
de détail : année 2026
11. Marché 2023-21 : Travaux de construction d’une cuisine centrale intercommunale sur le territoire de la ville de Loos (59120) – Lot 4 : Portes métalliques – Modification n°2
12. Mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l’habitat indigne issus de la loi ALUR :
Actualisation et signature de la convention de prestation de services avec la Métropole Européenne de Lille
13. Conventions d’occupation domaniale pour l’installation d’objets communicants sur divers ouvrages de la ville de Loos : autorisation de signature avec la société « BIRDZ »